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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER
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PROHIBITION 8,4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROHIBITION 8,4
ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96605189
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque PROHIBITION 8,4

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROHIBITION 8,4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER domicilié(e) Rue du Prieuré St-Jean, 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 250 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROHIBITION 8,4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROHIBITION 8,4 est expirée depuis le 10 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS VOLCLER a également déposé les autres marques suivantes : PROHIBITION 8,4 , LE CIDRE DE L'ETE , PROHIBITION CIDER , V VOLCLER , KER'YAN , CHRIST'R MA BRO , FESTY'POM , WALZBRAU


ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme) - Rue du Prieuré St-Jean, 53100 MAYENNE - France - SIREN 737250225


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405929 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405931 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405930 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits y compris cidres et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris les produits fermentés

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.